Débriefing du conseil communal de Colfontaine du 20 septembre 2022

Ordre du jour :

20 septembre 2022 (18:30), Place de Wasmes 22 à 7340 COLFONTAINE

Séance publique du Conseil

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Installation d’un conseiller suppléant et prestation de serment
3. Fixation du tableau de préséance
4. Commission du règlement et des affaires générales – Désignation d’un
représentant
5. ORES – désignation d’un représentant
6. ASBL Accueil de la Petite Enfance : désignation d’un non-mandataire
7. Asbl Régie des Quartiers de Mons-Frameries-Colfontaine – Comptes 2021
8. Aménagement de la Cure de Pâturages – Approbation des conditions et
mode de passation.
9. Entretien de voiries 2022 – Approbation des conditions et mode de
passation.

Règlement complémentaire de circulation routière

10. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police
Permanent n°2022/07 – emplacement de stationnement handicapé –
chaussée de la Cour, 88
10.1. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police
Permanent n°2022/24 – organisation stationnement & division axiale – rue
Loyd George – Abrogation
10.2. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police
Permanent n°2022/31 – emplacement de stationnement handicapé – Rue
Victor Cornez, 28

Suite

11. FIN002.DOC007.228447 – Modification budgétaire communale
n°1/2022 – Arrêt de la tutelle d’approbation
12. FIN003.DOC008.229048 Prise de connaissance de l’arrêté
d’approbation des comptes annuels 2021
13. Fin013.Doc005.229765.V4- Prise de connaissance de l’arrêté
d’approbation des comptes annuels 2021- RCO ADL
14. Vérification de caisse 2022- trimestre 2- Prise de connaissance
15. PIPS: Convention de synergie collaborative entre la Commune et le
CPAS 

16. PIPS: Mise à jour de la liste d’intervenants psychosociaux – nouveaux
conventionnements
17. D-Pause: signature de la convention de soins psychologiques intégrés
à la première ligne
18. Avenant à la convention de partenariat conclue dans le cadre de l’article
20 du PCS avec l’ASBL Le Squad
19. ILI – Convention de partenariat relative à la PAVE
20. Enseignement – Recrutement d’une direction d’école : Profil de fonction
des candidats directeurs – Année scolaire 2022-2023
21. Maternel : Cadre scolaire pour la rentrée 2022-2023
22. Primaire : Cadre scolaire pour la rentrée 2022-2023
23. Déclaration de vacance d’emploi – Directeur général
24. Question(s) orale(s) d’actualité

Séance à huis clos

Procès verbal :