Débriefing du conseil communal
de Colfontaine du 24 septembre 2024
Ordre du jour du conseil communal :
Conseil du 24 septembre 2024 (18:30)
Séance publique du conseil
Place de Wasmes, 22 à 7340 COLFONTAINE
Séance du 24 septembre 2024 (18:30)
Séance publique
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Assemblée générale ordinaire IMIO du 05 novembre 2024
3. FIN003.DOC008.V2 286388- Prise de connaissance de l’arrêté d’approbation des comptes annuels 2023.
4. Fin013.Doc005.V4 286373- Prise de connaissance de l’arrêté d’approbation des comptes annuels 2023- RCO ADL
5. Budget 2024- Approbation du choix du ratio pour le calcul de l’endettement.
6. FIN002.DOC007.288907 – Modification budgétaire communale n°1/2024 – Arrêt de la tutelle d’approbation
7. Vérification de caisse 2024- trimestre 3 .
8. Aliénation de l’Ecole du Centre – rue Saint-Pierre 56 – parcelles 2B345d, 2B346d, 2B346e – suite 02bis
9. Aliénation d’un bien situé à la rue Baille Cariotte n°134 – Parcelle A 232 r – Legs de Madame DAKOWSKI
10. Convention d’occupation par le CPAS de l’ancienne Maison Amand Simon – rue Arthur Descamps 194 – Bureaux
11. Convention d’occupation à titre précaire – Sentier du Grisou, ruelle du Tripan – parcelles 3D264e, 3D264f, 3D265g, 3D266e, 3D267h, 3D268m,
3D268l, 3D268k et 3D269c – Demandes de location
12. Bail emphytéotique avec le CPAS dans le cadre du projet de parking Bois de Colfontaine, à proximité de la Tour du Lait Buré, rue Belle Maison,
parcelle 3B901 – Modification
13. Acquisition de terrain dans le périmètre du futur centre administratif de la Commune et du CPAS – parcelle 1A777y6
14. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2023/40 – Règlementation de la circulation – Rue des Alliés
14.1. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2024/37 – Règlementation du stationnement – Rue de la Station, n°39-45
14.2. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2024/15 – Règlementation du stationnement – Rue de Petit-Wasmes, 228-240
14.3. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2024/20 – Règlementation du stationnement – Rue Louise Michel
14.4. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2024/24 – Règlementation du stationnement – Rue du Pont d’Arcole
14.5. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2024/39 – Emplacement de stationnement handicapé – Rue
Charles Dieu, 9 – Abrogation
15. Adhésion à la centrale d’achat ” H.I.T HAIN’EAU ” – Approbation de la convention
16. Modernisation de l’éclairage public – approbation des conventions de crédit pour financer les travaux
17. Mission d’auteur de projet pour le réaménagement et la refection de la rue de Résignies, rue du Tas et rue du Bal à Colfontaine – Approbation des
conditions et du mode de passation
18. Mission d’auteur de projet pour le réaménagement et la refection de la rue des Groseillers à Colfontaine – Approbation des conditions et du mode
de passation
19. Création d’une piste cyclo-piétonne à l’Avenue Fénélon – Correction suite aux remarques du SPW – Approbation des conditions et du mode de
passation après correction
20. Acquisition d’une camionnette nacelle élévatrice à bras articulé (relance) – Approbation des conditions et du mode de passation
21. Construction d’un centre administratif pour la commune et le CPAS – Questionnement des soumissionnaires – Modifications et publication de l’avis rectificatif.
22. Réorientation des actions “Logement”- Convention de partenariat avec l’ASBL les Thébaïdes
23. Académie de musique – Lancement d’un premier appel interne à candidature à une fonction de direction dans une école secondaire artistique à horaire réduit (ESAHR) en vue d’une admission au stage
24. Académie de Musique – Transfert de périodes entre domaines à titre temporaire pour l’année scolaire 2024-2025
25. Maternel : Ouverture d’une demi-classe à l’école Rampe Anfouette, du Cambry, d’Emile Genin et d’Achille Dieu en date du 28.05.2024 – Année
scolaire 2023-2024
26. Question(s) orale(s) d’actualité
Séance à huis clos