Conseil du 25 avril 2023 (18:30)
Place de Wasmes, 22 à 7340 COLFONTAINE
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Assemblée générale ordinaire IMIO du 23 mai 2023
3. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022/64 – emplacement de stationnement handicapé – Rue Lloyd George, 96
3.1. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022/66 – emplacement de stationnement handicapé – Pavé de Warquignies, 87
3.2. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2023/18 – Emplacement de stationnement handicapé – Rue de Paturages, 71A
3.3. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2023/22 – Emplacement de stationnement handicapé – rue Achille Delattre, 133 – Abrogation
4. Aliénation terrain rue de la Perche (à côte du home La Moisson), parcelles 3B392Y2 et 3B392V2 Partie
5. Acquisition Maison du Peuple – rue du Peuple 1 – 3B524m2 et 3B524n2- Coopérative Socialiste de Pâturages – suite 02
6. Plan stratégique de sécurité et de prévention 2022
7. Plan stratégique de sécurité et de prévention 2023
8. D-Pause: avenant à la convention de collaboration entre le réseau de soins en santé mentale Réseau Partenaires 107 et l’Administration communale concernant le financement des fonctions psychologiques et des autres missions dans la première ligne.
9. Révision du délai de réclamation en matière de taxes communales – Approbation
10. FIN004.DOC004.245887 – Fabrique d’église Protestante de Pâturages – Compte 2022
11. FIN004.DOC004.247012 Maison de la Laïcité – Comptes 2022
12. FIN004.DOC004.247017 Comptes 2022 – F.E. Sainte Vierge
13. FIN004.DOC004.247022 Comptes 2022 – F.E. Protestante de Grand Wasmes
14. Fin013.Doc002.V4.246971- Comptes annuels 2022 de la RCO ADL – Arrêt
15. FIN003.Doc005.247023 V3 – Arrêt des comptes annuels 2022
16. CPAS – Délibération du Conseil de l’Action Sociale : 27.03.2023 – Modification du cadre du personnel
17. CAS – Modification budgétaire n°1/2023 – services ordinaire et extraordinaire
18. Personnel communal : Modification du cadre
19. Question(s) orale(s) d’actualité
Séance à huis clos
Et d’autres sujets du conseil à Colfontaine: : Maison du Peuple, Créaform, CPAS, Envirolead, rue des Alliés, PMR, rue du Tas à Warquignies