Défi Colfontaine

Débriefing du conseil communal

de Colfontaine du 27 juin 2023

Ordre du jour du conseil communal :

Conseil du 27 juin 2023 (18:30)

Séance publique du conseil

Place de Wasmes, 22 à 7340 COLFONTAINE

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Avenant au Pacte de majorité
3. Prestation de serment d’un nouvel Echevin
4. Fixation du tableau de préséance
5. Règlement Général de Police – Modifications – Sanctions Administratives Communales – Actualisation 2023
6. Centre Hospitalier Universitaire et Psychiatrique Ambroise Paré – Modification des représentants
7. Assemblée générale ordinaire IRSIA du 28 juin 2023
8. Assemblée générale ordinaire IDEA du 28 juin 2023
9. Assemblée générale ordinaire du Centre Intercommunal de Santé Coeur du Hainaut du 28 juin 2023
10. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire Toit et Moi du 28 juin 2023
11. Assemblée générale Holding communal S.A. en liquidation du 28 juin 2023
12. Assemblée Générale ordinaire Centre Hospitalier Universitaire et psychiatrique de Mons Borinage du 29 juin 2023
13. Assemblée Générale extraordinaire Centre Hospitalier Universitaire et psychiatrique de Mons Borinage du 29 juin 2023
14. Assemblée Générale extraordinaire Logipôle du 29 juin 2023
15. Utilisation de caméras de surveilllance dans des lieux ouverts pour lutter contre la malpropreté publique
16. Démolition et reconstruction d’un bloc sanitaire et mise en conformité de l’école Emile Genin – Approbation des conditions et du mode de passation
17. Entretien de voiries 2023 – Marché stock – Approbation des conditions et du mode de passation
18. Rénovation énergétique et agrandissement d’une école communale (tranches ferme et conditionnelle) – Approbation des conditions et du mode de passation

19. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2023/08 – Emplacement de stationnement handicapé – Rue de Là-Dessous, 68
19.1. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2023/14 – Emplacement de stationnement handicapé – Rue du Roi Albert, 256
19.2. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2023/16 – Règlementation du stationnement – Rue de la Cité, 5
19.3. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2023/21 – Emplacement de stationnement handicapé – Rue de Flandres, 26
19.4. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2023/32 – Règlementation du stationnement – Place de l’Orphéon
19.5. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2023/33 – Emplacement de stationnement handicapé – rue des Champs, 18 – Abrogation
20. Schéma de Développement du Territoire. Avis
21. Maternel : Ouverture d’une demi-classe à l’école A. Delattre et à l’école A. Dieu en date du 31.05.2023 – Année scolaire 2022-2023
22. Accueil extrascolaire : Convention Commune-CPAS dans le cadre de la livraison de repas chauds durant la plaine de vacances
23. Vérification de caisse 2023- trimestre 1
24. FIN004.DOC004.250025 : Comptes 2022 – Eglise Protestante de Petit Wasmes
25. FIN004.DOC004.249990 : Fabrique d’église Saint Michel – Compte 2022
26. FIN004.DOC004.249981 : Fabrique d’église Notre Dame Auxiliatrice à Pâturages – Compte 2022
27. CPAS – Compte 2022
28. CAS – Modification budgétaire n°2/2023 – services ordinaire et extraordinaire
29. CPAS – Modification des statuts administratif et pécuniaire des grades spécifiques
30. FIN002.DOC004.251975 : Modification budgétaire communale n°1/2023 – Adoption
31. Question(s) orale(s) d’actualité

 Séance à huis clos

Procès verbal :