Débriefing du Conseil Communal

de Colfontaine du 26 octobre 2021

Ordre du jour du Conseil Communal :

Séance du 26 octobre 2021 (18:30)

Séance publique

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre

2. Institut Royal des Elites du Travail de Belgique –

Remise d’un brevet à un citoyen de Colfontaine

3. Attribution du titre de citoyen d’honneur au Cercle Horticole Pâturages

4. Règlement communal sur les funérailles et sépultures

5. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2020/76

Organisation du stationnement – Place de Wasmes


5.1. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021-29D

Limitation de la circulation – rue Potresse (toute la rue)


5.2. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/30 –

Interdiction de stationnement – rue du Cimetière, 20


5.3. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/32 –

Organisation de stationnement – sentier de
Pâturages


5.4. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/40 –

Emplacement de stationnement handicapé – rue Garcia Lorca

6. FIN004.DOC002.195748 Fabrique d’Eglise Protestante de Pâturages – Modification budgétaire n°1/2021


7. FIN004.DOC002.196637 Église Protestante de Grand Wasmes – Modification budgétaire n°1/2021


8. FIN004.DOC002.194772 Maison de la Laïcité – Budget – Exercice 2022


9. REC005.DOC001.196628.V2 – Cout-vérité budget 2022


10. Primaire : Recomptage de la population scolaire au 30.09.2021 au niveau primaire – Année scolaire 2021-2022


11. Maternel : Cadre scolaire au 01.10.2021 – Année scolaire 2021-2022


12. Primaire : Cadre scolaire au 01.10.2021 suite au recomptage du 30.09.2021


13. Mise en place des pôles territoriaux au sein des écoles communales engagement ferme

14. Question(s) orale(s) d’actualité


Séance à huis clos

Procès verbal du conseil Communal :