Séance publique
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Institut Royal des Elites du Travail de Belgique –
Remise d’un brevet à un citoyen de Colfontaine
3. Attribution du titre de citoyen d’honneur au Cercle Horticole Pâturages
4. Règlement communal sur les funérailles et sépultures
5. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2020/76
Organisation du stationnement – Place de Wasmes
5.1. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021-29D
Limitation de la circulation – rue Potresse (toute la rue)
5.2. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/30 –
Interdiction de stationnement – rue du Cimetière, 20
5.3. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/32 –
Organisation de stationnement – sentier de
Pâturages
5.4. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/40 –
Emplacement de stationnement handicapé – rue Garcia Lorca
6. FIN004.DOC002.195748 Fabrique d’Eglise Protestante de Pâturages – Modification budgétaire n°1/2021
7. FIN004.DOC002.196637 Église Protestante de Grand Wasmes – Modification budgétaire n°1/2021
8. FIN004.DOC002.194772 Maison de la Laïcité – Budget – Exercice 2022
9. REC005.DOC001.196628.V2 – Cout-vérité budget 2022
10. Primaire : Recomptage de la population scolaire au 30.09.2021 au niveau primaire – Année scolaire 2021-2022
11. Maternel : Cadre scolaire au 01.10.2021 – Année scolaire 2021-2022
12. Primaire : Cadre scolaire au 01.10.2021 suite au recomptage du 30.09.2021
13. Mise en place des pôles territoriaux au sein des écoles communales engagement ferme
14. Question(s) orale(s) d’actualité
Séance à huis clos