Séance du 19 mai 2026 (18:30)

Séance publique
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Rapport de rémunération 2026 – Exercice 2025
3. Asbl Régie des Quartiers de Mons-Frameries-Colfontaine – Budget 2026
4. Assemblée générale ORES du 21 mai 2026
5. Assemblée générale ordinaire SWDE du 26 mai 2026
6. Colfontaine – Cimetières – Désaffectations de sépultures – Approbation des conditions et du mode de passation.
7. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2023/40 – Limitation de la vitesse – Rue Maréchal Joffre, 236
7.1. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2025/70 – Règlementation du stationnement – Rue Jean-Baptiste Clément
8. Aliénation parcelle communale 2B 35/02b – Place Saint-Pierre n°11 – Vente
9. Convention d’occupation précaire – Terrain Avenue du Docteur Schweitzer – Parcelle 1A 603 Y
10. Convention d’occupation à titre précaire – Terrain communal 3B997C2 sis rue Neuve
11. Fin de convention d’occupation à titre précaire – Sentier du Grisou, ruelle du Tripan – parcelles 3D264e, 3D264f, 3D265g, 3D266e, 3D267h, 3D268m, 3D268l, 3D268k et 3D269c
12. Certificat d’urbanisme n°2 n° CU2/2025/0001 – MS Géo – Urbanisation d’un terrain en vue d’y construire des habitations privées et création d’une voirie – Rue Garcia Lorca
13. Règlement de taxe sur l’enlèvement, le traitement et la mise en décharge des déchets ménagers et assimilés – Exercice 2026 – Prise de
connaissance de l’approbation par la Tutelle
14. Service culture – Critères d’obtention des subsides communaux pour les organismes culturels, sociaux et d’éducation permanente.
15. Service événementiel – Modification des critères d’octroi de la subvention communale aux clubs sportifs à partir de 2026.
16. Règlement de la mise à l’honneur de citoyens colfontainois
17. Enseignement – Emploi(s) vacant(s) au 15.04.2026 – Année scolaire 2025-2026
18. Enseignement – Comptage de la population scolaire au 15 janvier 2026 au niveau primaire – Année scolaire 2025-2026
19. Académie de Musique – Déclaration des emploi vacants – Année scolaire 2026-2027
20. Question(s) orale(s) d’actualité

Séance à huis clos