Conseil du 23 mai 2023 (18:30)
Place de Wasmes, 22 à 7340 COLFONTAINE
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Prestation de serment pour les GDP de Colfontaine
3. Rapport annuel de rémunération 2022 – Validation
4. ASBL Centre local de Promotion de la santé des arrondissements de Mons et Soignies : modification des représentants
5. Assemblée générale de l’Union des Villes et Communes de Wallonie 6. Assemblée générale ordinaire SWDE du 30 mai 2023
7. Assemblée générale extraordinaire SWDE du 30 mai 2023
8. Assemblée générale Centre Local de Promotion de la santé des arrondissements de Mons et Soignies du 31 mai 2023
9. Assemblée générale ORES du 15 juin 2023
10. Principe de transfert à l’intercommunale IRSIA de la gestion de la crèche paracommunale “APEC Asbl”
11. Motion de soutien au commerce local
12. Emplacement d’un espace multisports extérieur à la cité Jean Jaures – Accord de principe sur l’avant projet
13. Permis d’urbanisme n°20/2023 – IDEA – Aménagements touristiques du Bois de Colfontaine. Communes de Frameries, Dour et Colfontaine.
14. Aliénation immeuble place de l’Eglise n°4, parcelle 3A689W – suite
15. Aliénation rue de la Perche – parcelle 3B425M5 (lot 3B) et 3B425h5 (lot 1) + acte de base urbanistique des lots 1, 2, 3A et 3B de la dernière phase de construction des habitations du clos François Mitterrand
16. Compte de fin de gestion au 01/02/2023 – arrêt
17. FIN004.DOC004. 247884 Comptes 2022 F.E. Notre Dame à Wasmes – Approbation
18. FIN004.DOC002.247877: Fabrique d’église Sainte Vierge – Modification budgétaire n°1/2023 – Approbation
19. FIN004.DOC002.247859 Eglise protestante de Petit-Wasmes – Modification budgétaire n°1/2023 – Approbation
20. Rec004.doc024.248507 – Information concernant l’arrêté d’approbation relatif à l’abrogation du règlement de redevance sur le droit de place des forains 2023 et 2024
21. Action “Formation au permis de conduire théorique” – Avenant à la convention de partenariat avec la Maison de l’Eveil
22. Action “activités d’intégration collective au sein d’un quartier”- Avenant à la convention de partenariat avec le Centre culturel
23. Enseignement – Emploi(s) vacant(s) au 15.04.2023 – Année scolaire 2022-2023
24. Académie de Musique – Déclaration des emplois vacants
25. Question(s) orale(s) d’actualité
Séance à huis clos.