Débriefing du conseil communal

de Colfontaine du 24 juin 2025

Ordre du jour du conseil communal :

Conseil du 24 juin 2025 (18:30)

Séance publique du conseil

Place de Wasmes, 22 à 7340 COLFONTAINE

Séance du 24 juin 2025 (18:30) Séance publique


1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Programme Stratégique Transversal 2025-2030
3. Délégation du contreseing du Directeur général
4. IRSIA – Marché « Services financiers d’emprunts » – Accord d’octroi d’une garantie d’emprunt
5. Société terrienne de crédit social du Hainaut – Désignation des représentants
6. Assemblée générale Holding communal S.A. en liquidation du 25 juin 2025
7. Assemblée Générale ordinaire Logipôle du 25 juin 2025
8. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire IDEA du 25 juin 2025
9. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire HYGEA du 26 juin 2025
10. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’intercommunale Gabrielle Passelecq du 26 juin 2025
11. Assemblée générale ordinaire CENEO du 27 juin 2025
12. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire Toit & Moi du 27 juin 2025
13. Assemblée générale ordinaire du Centre Intercommunal de Santé Coeur du Hainaut du 30 juin 2025
14. Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine – Protocole d’accord 2026 – 2028
15. Valorisation touristique du bois de Colfontaine – Convention de maintenance sur le réseau pédestre et cycliste de la Maison du Tourisme de Mons
16. Règlement complémentaire de circulation – Arrêté de Police Permanent n°2025/27 – Règlementation de la circulation – Place de Lambrechies
16.1. Règlement complémentaire de circulation – Arrêté de Police Permanent n°2025/27 – Règlementation du stationnement – Place de Lambrechies
16.2. Règlement complémentaire de circulation – Arrêté de Police Permanent n°2025/27 – Règlementation du stationnement – Rue du Fief
17. Conventions d’occupation par le CPAS – rue Arthur Descamps 194 et 198, rue de la Perche 24 et 24a, rue des Frères Defuisseaux 60 – Avenants
18. RÉFECTION DE LA TOITURE DE L’ESPACE MAGNUM – Approbation des conditions et du mode de passation.
19. Déclaration de politique du logement pour la mandature 2024/2030
20. Renouvellement de la CCATM – Désignation des membres – Modification du quart communal (répartition H/F)
21. REC004.DOC017.313690 – Information concernant l’approbation de la tutelle relative à la redevance sur le droit de place – abrogation
22. Vérification de caisse 2025- trimestre 1
23. CPAS – Comptes annuels 2024
24. FIN004.DOC004.311697 – F.E. Sainte Vierge – Compte 2024
25. FIN004.DOC004.313486 : Maison de la Laïcité – Compte 2024
26. FIN004.DOC004.311682 – F.E. Notre Dame Auxiliatrice à Pâturages Compte 2024
27. FIN004.DOC004. 310675 Comptes 2024 – F.E. Notre Dame à Wasmes
28. ADL – RCO : renouvellement de la convention entre la commune, l’ADL et l’Association des Indépendants de Colfontaine AIC
29. D-Pause: avenant relatif à la convention avec le réseau de soins en santé mentale Réseau Partenaires 107- diminution des heures conventionnées
30. Maternel : Ouverture d’une demi classe à l’école Rampe Anfouette, Emile Genin et Arthur Nazé en date du 26.05.2025 – Année scolaire 2024- 2025
31. Enseignement – Plan de pilotage : Convention d’accompagnement et de suivi – Année scolaire 2025-2026
32. Rapport annuel de rémunération 2024
33. FIN002.DOC004.314384 – Modification budgétaire communale n°1/2025 – Adoption

+ 1 point supplémentaire, voir PV


34. Question(s) orale(s) d’actualité 

Séance à huis clos

Procès verbal :