Séance du 24 février 2026 (18:30)

Séance publique
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Octroi d’un subside extraordinaire pour l’acquisition de dispositifs radar – Budget 2026 – Accord de principe
3. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2025/0011 – Emplacement de stationnement handicapé – Rue Wilson, 52 – 7340 Colfontaine
3.1. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2025/72 – Règlementation du stationnement – Rue Neuve
4. Plan de gestion des cas de négligence et de maltraitance animale – Approbation
5. Subvention 2026-2027 – Bien-être animal – Approbation
6. Modernisation de l’éclairage public – approbation de la convention de crédit pour financer les travaux
7. Convention en matière de trésorerie entre la Commune et le Centre public d’Action sociale de Colfontaine – Approbation
8. Fin012.Doc004.V3- 333812- Budget de la Régie communale ordinaire ADL Exercice 2026-Approbation définitive- Prise de connaissance.
9. REC005.DOC001.328804 – Cout-vérité budget 2026 – Approbation
10. FIN001.DOC007.333927 : Budget communal – Exercice 2026 – Arrêté des pouvoirs de tutelle rendant exécutoire le Budget 2026 – Prise de connaissance
11. CPAS – Modification budgétaire n°1/2026 – services ordinaire et extraordinaire – Approbation
12. ADL – RCO : présentation du rapport d’activités 2025 de l’ADL RCO selon le canevas imposé par le pouvoir subsidiant.
13. Emploi travailleurs handicapés au sein des communes – Prise de connaissance
14. REC004.DOC006.325951 – Règlement de Taxe sur l’enlèvement, le traitement et la mise en décharge des déchets ménagers et assimilés – exercice 2026 – Approbation
15. Question(s) orale(s) d’actualité

Séance à huis clos