Conseil du 25 mars 2025 (18:30)
Place de Wasmes, 22 à 7340 COLFONTAINE
Conseil communal de Colfontaine, séance du 25 mars 2025 (18:30)
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Intercommunale Gabrielle Passelecq – Désignation des représentants
3. Télé MB – Désignation du représentant
4. ASBL Magnum – Désignation des représentants
5. ASBL Centre culturel de Colfontaine – Désignation des représentants
6. ASBL Centre local de Promotion de la santé des arrondissements de Mons et Soignies – Désignation des représentants
7. IRSIA – Désignation d’administrateurs
8. Renouvellement de la Commission Communale de l’Accueil
9. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2024/41 – Règlementation de circulation – Rue de Résignies
9.1. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2024/54 – Règlementation du stationnement – Rue de la Perche
10. TRAVAUX D’AMENAGEMENT AU PONT D’ARCOLE – Dalle de sol en béton armé pour le magasin – Approbation des conditions et du mode de passation.
11. Place Elisée Fauvieau – Mission d’auteur de projet pour le réaménagement complet – Approbation des conditions et du mode de passation
12. Fonds du Logement des Familles Nombreuses de Wallonie – Place de Wasmes 29/1 – Fin de bail de bureau
13. Rétrocession d’une portion de terrain – rue de Boussu n°8 – Procédure pour sortie du domaine public
14. Acquisition rue Clémenceau – Garage – parcelle 1D 216 P3 – Projet d’acte
15. Acquisition de terrain dans le périmètre du futur centre administratif de la Commune et du CPAS – parcelle 1A777y6 – Projet d’acte
16. Chemin vicinal n°39 PATURAGES – Cour de la Montagne – Procédure pour sortie partielle du domaine public
17. Convention d’occupation précaire – Toit&Moi – Parcelle 1 A459 v13 – Placement d’un Point d’Apport Volontaire
18. REC004.DOC024.304158 – Information concernant l’approbation de la tutelle relative à la taxe sur l’enlèvement, le traitement et la mise en décharge des déchets ménagers et assimilés – exercice 2025
19. REC004.DOC0024.30415 – Information concernant l’approbation de la tutelle relative à la taxe indirecte sur la demande de changement de nom – exercice 2025
20. REC004.DOC024.304143 – Information concernant l’approbation de la tutelle relative à la redevance sur les concessions pleine terre (basique et en parcelle multiconfessionnelle) – exercice 2025
21. Fin012.Doc004.V4-305753- Budget de la Régie communale ordinaire ADL Exercice 2025-Approbation définitive- Prise de connaissance.
22. ADL – RCO : présentation du rapport d’activités 2024 de l’ADL RCO selon le canevas imposé par le pouvoir subsidiant.
23. FIN001.DOC007.304011 : Budget communal- Exercice 2025 – information concernant l’arrêté des pouvoirs de tutelle relatif au Budget 2025
24. Cadre Plaine de jeux 2025
25. Question(s) orale(s) d’actualité
Séance à huis clos
