Conseil du 27 novembre 2025 (19:30)
Place de Wasmes, 22 à 7340 COLFONTAINE
Séance du 27 novembre 2025 (19:30)
Séance publique
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Motion relative à la réforme des allocations de chômage et d’insertion et à son impact sur les CPAS et les communes
3. ASBL Centre Culturel : contrat de gestion et renouvellement du contrat-programme 2027-2031
4. Assemblée générale ordinaire IRSIA du 3 décembre 2025
5. Assemblée générale ordinaire ORES du 11 décembre 2025
6. Assemblée générale extraordinaire ORES du 11 décembre 2025
7. Assemblée générale ordinaire CENEO du 12 décembre 2025
8. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2025/007 – Emplacement de stationnement handicapé – Rue de la Cité, 2 – 7340 Colfontaine
8.1. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2025/9 – Règlementation du stationnement – Rue des Ferronniers
8.2. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2025/40 – Règlementation de la circulation – Sentier de la Taillette
9. REGLEMENT COMMUNAL sur l’interdiction de l’installation de cirques avec animaux sur le territoire de la commune de Colfontaine
10. Conseil Consultatif Communal du Bien-être Animal (CCBEA) – Désignation des membres
11. Lancement procédure de révision totale du Schéma de Développement Communal global
12. Fin de convention d’occupation – Aliénation d’une partie de la parcelle 3B721y – entre les n°83 et 85 de l’avenue Fénelon
13. Nomenclature des aliénations de biens appartenant au domaine privé de la commune de Colfontaine – Mise à jour
14. FIN004.DOC002.327400 : Fabrique d’église Notre-Dame à Wasmes – Budget exercice 2026
15. FIN004.DOC002.327137: Fabrique d’église Saint Michel de Pâturages – Modification budgétaire n°1/2025
16. FIN004.DOC002.327354 : Fabrique d’église Sainte Vierge à Warquignies – Budget exercice 2026
17. FIN004.DOC002.327189 : Fabrique d’église Notre Dame Auxiliatrice – Budget exercice 2026
18. FIN004.DOC002.327168 Maison de la Laïcité – Budget – Exercice 2026
19. Fin012.Doc.001 V4-327590- Budget de la Régie communale ordinaire ADL- Exercice 2026 – Approbation.
20. REC004.DOC031.313621 – Règlement de redevance sur la demande de délivrance de documents et travaux urbanistiques – années 2026 à 2031
21. REC004.DOC033.326791 – Règlement de redevance sur la demande de délivrance de permis d’urbanisation – années 2026 à 2031
22. Règlement de redevance sur les prestations communales techniques en général – années 2026 à 2031
23. REC004.DOC032.313627 – Règlement de redevance sur la demande de délivrance de permis d’environnement – années 2026 à 2031
24. REC004.DOC034.316608 – Règlement de redevance sur la demande de changement de prénom(s) – années 2026 à 2031
25. REC004.DOC009.313613 – Règlement de redevance sur l’ouverture des caveaux à d’autres fins que l’inhumation – années 2026 à 2031
26. REC004.DOC020.313614 – Règlement de redevance sur les concessions pleine terre, de terrains, de caveaux et de columbariums – années 2026 à 2031
27. REC004.DOC016.313629 – Règlement de redevance sur la demande de droit d’emplacement sur les marchés- années 2026 à 2031
28. REC004.DOC003.313628 – Règlement de redevance sur la demande de délivrance de documents ou de renseignements administratifs – années 2026 à 2031
29. REC004.DOC008.313612 – Règlement de redevance sur les exhumations – années 2026 à 2031
30. REC004.DOC011.313567 – Règlement de taxe sur les agences de paris sur les courses de chevaux – années 2026 à 2031
31. REC004.DOC001.313552 – Règlement de taxe additionnelle au précompte immobilier – années 2026 à 2031
32. REC004.DOC002.313554 – Règlement de taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques – années 2026 à 2031
33. REC004.DOC012.322815 – Règlement de taxe sur les agences bancaires – années 2026 à 2031
34. REC004.DOC036.322833 – Règlement de taxe indirecte sur la demande de changement de nom – années 2026 à 2031
35. REC004.DOC021.313585 – Règlement de taxe sur les immeubles bâtis inoccupés- années 2026 à 2031
36. REC004.DOC035.313604 – Règlement de taxe sur les secondes résidences- années 2026 à 2031
37. REC004.DOC022.313595 – Règlement de taxe sur les logements ou les immeubles non affectés au logement raccordés à l’égout – années 2026 à 2031
38. REC004.DOC007.313556 – Règlement de taxe sur les inhumations, dispersions de cendre, mises en columbarium – années 2026 à 2031
39. REC004.DOC014.313574 Règlement de taxe sur les commerces de nuit – années 2026 à 2031
40. REC004.DOC013.313583 Règlement de taxe sur la distribution gratuite d’écrits publicitaires non adressés – années 2026 à 2031
41. CPAS – Modification budgétaire n°1/2025 – services ordinaire et extraordinaire
42. CPAS – Budget 2026
43. Dotation communale 2025 à la Zone de Secours Hainaut-Centre – Prise de connaissance
44. FIN001.DOC004.328112 : Budget communal de l’exercice 2026 – Services ordinaire et extraordinaire – Adoption
45. Question(s) orale(s) d’actualité
Séance à huis clos