1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Asbl Régie des Quartiers de Mons-Frameries-Colfontaine – Budget 2023
3. Création de l’intercommunale logipôle – Proposition d’une prise de participation
4. Intercommunale Logipôle – Désignation des représentants
5. Assemblée Générale constitutive Logipôle du 12 avril 2023
6. Assemblée Générale extraordinaire Centre Hospitalier Universitaire et psychiatrique de Mons Borinage du 12 avril 2023
7. Délégation du contreseing du Directeur général
8. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2022/62 – Règlementation du stationnement – rue du Berchon, 161
8.1. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2023/11 – Emplacement de stationnement handicapé – rue du Roi Albert, 173- Abrogation
9. Legs en vue de l’entretien d’une sépulture
10. Acquisition rue Clémenceau 55/57 – parcelle 1D216N3
11. Acquisition terrain jouxtant Ecole du Quesnoy, rue de la Liberté 41+, parcelle 2 B 1065 Y PIE – suite
12. Règlement de Redevance sur le droit de place des forains 2023-2024 – abrogation
13. Rec004.doc024.243127 – Information concernant l’arrêté d’approbation relatif au règlement de taxe sur l’enlèvement, le traitement et la mise en décharge des déchets ménagers et assimilés – Année 2023
14. FIN001.DOC007.242814 : Budget communal- Exercice 2023 – Arrêt de la tutelle d’approbation
15. Fin012.Doc004.244401.V3- Budget de la Régie communale ordinaire ADL Exercice 2023-Approbation définitive- Prise de connaissance.
16. Fabrique d’église Notre Dame à Wasmes – Budget 2023 – requête en annulation
17. ADL – RCO : présentation du rapport d’activités 2022 de l’ADL RCO selon le canevas imposé par le pouvoir subsidiant
18. PCS – Rapport d’activités et rapports financiers 202219. Cadre Plaine de jeux 2023
20. Question(s) orale(s) d’actualité