1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Installation d’un conseiller suppléant et prestation de serment
3. Fixation du tableau de préséance
4. Assemblée générale ordinaire IRSIA du 29 novembre 2023
5. Assemblée générale ordinaire IMIO du 12 décembre 2023
6. Assemblée générale ordinaire ORES du 14 décembre 2023
7. Assemblée générale extraordinaire ORES du 14 décembre 2023
8. Assemblée générale ordinaire CENEO du 15 décembre 2023
9. Assemblée générale ordinaire IDEA du 20 décembre 2023
10. Assemblée Générale extraordinaire Centre Hospitalier Universitaire et psychiatrique de Mons Borinage du 21 décembre 2023
11. Assemblée Générale ordinaire Centre Hospitalier Universitaire et psychiatrique de Mons Borinage du 21 décembre 2023
12. Accord de principe sur le refinancement de Télé MB via un contrat de gestion
13. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2023-39 – Limitation de la circulation et du tonnage – rue des Fachelles
14. Convention d’occupation à titre précaire – terrain rue Neuve entre les n°193 et 205 – parcelle 3B997c2
15. Bail emphytéotique avec le CPAS dans le cadre du projet de parking Bois de Colfontaine, à proximité de la Tour du Lait Buré, rue Belle Maison, parcelle 3B901
16. Concession de jouissance limitée avec l’IDEA dans le cadre du projet de parking Bois de Colfontaine, à proximité de la Tour du Lait Buré, rue Belle Maison, parcelle 3B901
17. D-Pause: 6ème avenant à la convention de collaboration entre le réseau de soins en santé mentale Réseau Partenaires 107 et
l’Administration communale concernant le financement des fonctions psychologiques dans la première ligne.
18. FIN004.DOC002.263929 : Fabrique d’église protestante de Pâturages – Modification budgétaire n°1/2023
19. FIN004.DOC002.263763 Eglise protestante de Petit-Wasmes – Modification budgétaire n°2/2023
20. FIN004.DOC002.258884 : Fabrique d’église Sainte Vierge à Warquignies – Budget exercice 2024
21. REC005.DOC001.265035.V2 – Cout-vérité budget 2024 – Approbation
22. REC004.DOC006.265303 – Règlement de taxe sur l’enlèvement, le traitement et la mise en décharge des déchets ménagers et assimilés – année 2024
23. CPAS – Modification des statuts des grades spécifiques
24. CPAS – Modification du cadre du personnel
25. CAS – Modification budgétaire n°3/2023 – services ordinaire et extraordinaire
26. CPAS – Budget 2024
27. Personnel Communal et mandataires – Allocation de fin d’année 2023
28. Académie de Musique – Transfert de périodes entre domaines à titre temporaire pour l’année scolaire 2023-2024
29. Question(s) orale(s) d’actualité

Question(s) orale(s) d’actualité