Débriefing du conseil communal du 28 juin 2022

Ordre du jour du conseil communal :

Séance du 28 juin 2022 (18:30)

Salle du Conseil – Place de Wasmes, 22 à 7340 COLFONTAINE

Séance publique

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre

2. Acceptation de la démission de Madame Anne-Sophie JURA

3. Assemblée générale Holding communal S.A. en liquidation du 29 juin 2022

4. Assemblée générale ordinaire IRSIA du 30 juin 2022

5. Convention entre la Commune de Colfontaine, la Fondation Mons 2025 et la SPRL COPPOLA

6. ASBL Accueil de la Petite Enfance : modification des représentants

7. Validation du protocole de collaboration entre les communes et le département de la police et des contrôles du SPW

8. Délinquance environnementale – désignation des fonctionnaires sanctionnateurs provinciaux

9. Plan d’investissement PIC et PIMACI 2022 – 2024. Approbation.

10. Avenant à la convention de coopération entre l’ IDEA et les communes de Colfontaine, Dour et Frameries – Valorisation du bois de Colfontaine.

11. Remplacement de tentures dans les écoles du Quesnoy et Genin – Approbation des conditions et du mode de passation

12. Acquisition d’un camion grappin – Approbation des conditions et du mode de passation

13. Réalisation d’une piste cyclo-piétonne reliant DOUR à COLFONTAINE – Approbation des conditions et du mode de passation


Règlement complémentaire de circulation routière

14. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/27 – emplacement de stationnement handicapé – rue du Roi Albert, 250

14.1. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/70 – interdiction de stationnement – rue Là-Dessous – Abrogation

14.2. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022-04 – emplacement de stationnement handicapé – rue Grande, 65 – Abrogation

14.3. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022/09 – interdiction de stationnement – rue Grande, 39- 41 – Abrogation

14.4. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022/11 – emplacement de stationnement handicapé – rue des Groseilliers, 65

14.5. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022/12 – interdiction de stationnement – rue de Petit- Wasmes – Abrogation

14.6. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022/16 – interdiction de stationnement – rue des Groseilliers, 50

15. Rénovation urbaine – proposition du périmètre, de la composition et du fonctionnement de la commission de rénovation urbaine

16. Location d’une partie de la parcelle 3B721y – entre les n°83 et 85 de l’avenue Fénelon

17. Contrat de Rivière du sous-bassin hydrographique de la Haine – Programme d’actions 2023-2025

18. Vérification de caisse 2022- trimestre 1

19. FIN002.DOC004.222889 – Modification budgétaire communale n°1/2022 – Adoption

20. CPAS – Compte 2021 – Approbation

21. CPAS – Modification budgétaire n°1/2022 – services ordinaire et extraordinaire

22. PIPS: Convention de collaboration relative au fonctionnement en cluster

23. Déclaration de vacance d’emploi – Directeur général

24. Question(s) orale(s) d’actualité

Séance à huis clos

 


Séance à huis clos

Procès verbal :