Débriefing du conseil communal

de Colfontaine du 29 novembre 2022

Ordre du jour du conseil communal :

Conseil du 29 novembre 2022 (18:30)

Séance publique du conseil

Place de Wasmes, 22 à 7340 COLFONTAINE

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Réunion conjointe du Conseil communal et du Conseil de l’action sociale et rapport de synergie
3. Assemblée générale ordinaire IMIO du 13 décembre 2022
4. Assemblée générale ordinaire IRSIA du 14 décembre 2022
5. Assemblée générale ORES du 15 décembre 2022
6. Assemblée générale ordinaire CENEO du 16 décembre 2022
7. Assemblée générale ordinaire HYGEA du 20 décembre 2022
8. Assemblée générale IDEA du 21 décembre 2022
9. Renouvellement de l’adhésion à la chartre Eclairage public Ores Assets – Service Lumière
10. REFECTION TOITURE ESPACE MAGNUM – Approbation des conditions et du mode de passation
11. Acquisition Maison du Peuple – rue du Peuple 1 – 3B524M2 – Coopérative Socialiste de Pâturages – suite
12. Rénovation urbaine – désignation des membres effectifs et suppléants de la commission de rénovation urbaine

Règlement complémentaire de circulation routière

13. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021-76 – Limitation de la circulation et du tonnage – rues Bal et du Tas

13.1. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022-10 – Limitation de la circulation et du tonnage – rue Pierre Delhaye
13.2. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022/11 – emplacement de stationnement handicapé – rue des Groseilliers, 65 – Abrogation
13.3. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022/28 – Zones d’évitement – route Provinciale
13.4. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2022/30 – organisation circulation – carrefour rues L. Pépin, de la Montagne et de Flandre

13.5. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022/35 – emplacement de stationnement handicapé – rue du Roi Albert, 280 – Abrogation
13.6. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022/54 – emplacement de stationnement handicapé – Chaussée de la Cour, 76 – Abrogation

Suite

14. REC005.DOC001.234995.V2 – Cout-vérité budget 2023 
15. Vérification de caisse 2022- trimestre 3- Prise de connaissance
16. FIN004.DOC002.235437: Eglise protestante de Petit-Wasmes – Modification budgétaire n°1/2022
17. FIN004.DOC002.235397 : Fabrique d’église Sainte Vierge – Modification budgétaire n°1/2022
18. FIN004.DOC002.235395 – Fabrique d’église Notre Dame Auxiliatrice – Modification budgétaire n°1/2022
19. ADL – RCO : signature d’une convention avec l’Association des Indépendants de Colfontaine (AIC Colfontaine)
20. Cité de l’Abbaye – Aire de jeux – convention d’occupation avec Toit et Moi
21. Académie de Musique – Transfert de périodes entre domaines à titre temporaire pour l’année scolaire 2022-2023
22. Personnel Communal – Allocation de fin d’année 2022
23. Personnel – Gefico- recrutement d’un(e) Directeur(trice) financier(ère)

24. Question(s) orale(s) d’actualité >>>>>

Séance à huis clos

Procès verbal :