Séance du 29 septembre 2026 (18:30)

Séance publique
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Autonomie des CPAS – Information
3. Ratification – Institut Royal des Elites du Travail de Belgique – Remise d’un brevet à un citoyen de Colfontaine
4. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2026/0004 – Emplacement de stationnement handicapé – Cité Georges Cornez 85/2 – 7340 Colfontaine
4.1. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent – Emplacement de stationnement handicapé – Rue des Frères Defuisseaux 28- Abrogation
5. Mission de conception réalisation pour le remplacement de la cabine Haute Tension de l’espace Magnum – Approbation des conditions et du mode de passation
6. Réaménagement de la place Elisée Fauviaux – Approbation des conditions et du mode de passation
7. Ecole Achille Dieu et Ecole Achille Delattre – Végétalisation des cours – Approbation des conditions et du mode de passation
8. Aménagement bâtiments site du Pont d’Arcole – Approbation des conditions et des firmes à consulter
9. Réhabilitation des installations techniques et de l’étanchéité de la piscine communale – Demande de subvention auprès d’Infrasports –
Inscription du projet au Programme stratégique transversal (PST) 2025-2030.
10. Réhabilitation des installations techniques et de l’étanchéité de la piscine communale – Demande de subsides auprès d’Infrasports
11. Rue Belle Maison, parcelle 3B891m – Renon d’expropriation
12. Convention d’entretien des installations et aménagements – Projet Interreg VI France-Wallonie-Vlaanderen « HENRIETTE »
13. FIN004.DOC002.350848 : Temple protestant de Grand Wasmes – Budget Exercice 2027 – Approbation.
14. FIN004.DOC002.350288 : Temple Protestant de Petit Wasmes – Budget exercice 2027 – Approbation.
15. FIN004.DOC002.351340 : Temple protestant de Pâturages – Budget Exercice 2027 – Approbation.
16. Rec004.doc024.348961 – Courrier exécutoire de la tutelle relatif à la redevance sur la tarification de l’accueil dans les crèches communales – années 2026 à 2031 – Prise de connaissance
17. Rec004.doc024.348968 – Courrier exécutoire de la tutelle relatif à la redevance sur les concessions de pleine terre, de terrains, de caveaux et
de columbariums – années 2026 à 2031 – Prise de connaissance 18. Rec004.doc024.348967 – Courrier exécutoire de la tutelle relatif à la
redevance sur la tarification de l’accueil extrascolaire – années 2026 à 2031 – Prise de connaissance
19. FIN002.DOC007.349241 – Modification budgétaire communale n°1 EX2026 – Arrêt de la tutelle d’approbation – Prise de connaissance
20. Vérification de caisse communale 2026 – trimestre 2 – Prise de connaissance
21. Fin013.Doc005.V4 350222-Arrêté d’approbation des comptes annuels 2025 RCO ADL- Prise de connaissance.
22. Question(s) orale(s) d’actualité

Séance à huis clos