Défi Colfontaine

Débriefing du conseil communal

de Colfontaine du 30 janvier 2024

Ordre du jour du conseil communal :

Conseil du 30 janvier 2024 (18:30)

Séance publique du conseil

Place de Wasmes, 22 à 7340 COLFONTAINE

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre

2. Soutien à l’ASBL “Régie des quartiers de Mons Frameries Colfontaine – Renouvellement agrément
3. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2023/52 – Règlementation du stationnement – Avenue du Docteur Schweitzer
3.1. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2023/57 – Interdiction de stationnement – Rue Cavée Philippe Denis, 16
3.2. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2023/64 – Emplacement de stationnement handicapé – Rue du Berchon, 99
3.3. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2024/01 – Emplacement de stationnement handicapé – Rue Pierre Delhaye, 43 – Abrogation
4. Permis d’urbanisme n°121/2023 – construction d’un ensemble de 10 maisons – Rue du Bois, Ruelle Artus – création de voirie
5. Crèche Minipousses – rue Neuve 171 – convention d’occupation par IRSIA
6. Convention d’occupation à titre précaire – terrain rue Jean-Baptiste Clément entre les n°7 et 39 – parcelle 3B150/02
7. D-Pause: avenant relatif à la prolongation de la convention avec le réseau de soins en santé mentale Réseau Partenaires 107 concernant le financement des fonctions psychologiques dans la première ligne.
8. Dossier de renouvellement de reconnaissance : Plan de développement de la lecture et des capacités langagières ( PDL) 2024-2029
9. Question(s) orale(s) d’actualité

 

 Séance à huis clos

Procès verbal :