Ordre du jour du conseil communal :
Conseil du 30 avril 2024 (18:30)
Séance publique du conseil
Place de Wasmes, 22 à 7340 COLFONTAINE
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Asbl Régie des Quartiers de Mons-Frameries-Colfontaine – Budget 2024
3. Assemblée générale ordinaire IMIO du 28 mai 2024
4. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2023/40 – Règlementation de la circulation – Rue Maréchal Joffre
4.1. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2023/60 – Règlementation de la circulation – Rue du Rieu du Coeur
4.2. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2024/02 – Règlementation de la circulation et du stationnement – Pavé de Warquignies
4.3. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2024/05 – Règlementation de la circulation – Rue de l’Incroyable
4.4. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2024/06 – Règlementation du stationnement – Place de Lambrechies
4.5. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2024/09 – Règlementation de la circulation – Rue Clémenceau
4.6. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2024/11 – Règlementation du stationnement – Rue de Petit-Wasmes, 74
5. Convention d’occupation par le CPAS de deux logements de transit – rue de la Perche, 24 et 24A
6. FIN004.DOC004.275144 : Comptes 2023 – Eglise Protestante de Petit Wasmes
7. FIN004.DOC004.275151 – Fabrique d’église Protestante de Pâturages – Compte 2023
8. Fin003.Doc005.V2-278304- Adoption des comptes annuels 2023.
9. Fin013.Doc002.V4.278293- Comptes annuels 2023 de la RCO ADL- Adoption
10. D-Pause: nouvelle convention avec le réseau de soins en santé mentale Réseau Partenaires 107 concernant le financement des fonctions psychologiques dans la première ligne par les réseaux de santé mentale
11. Action 4.4.02 “Epicerie sociale” – Avenant à la convention de partenariat avec le CPAS
12. Enseignement – Mise à jour du règlement général des études – Approbation du contenu – Année scolaire 2023-2024
13. Enseignement – Comptage de la population scolaire au 15 janvier 2024 au niveau primaire – Année scolaire 2023-2024
14. Enseignement – Emploi(s) vacant(s) au 15.04.2024 – Année scolaire 2023-2024
15. Maternel : Ouverture d’une demi classe à l’école A. Nazé en date du 25.03.2024 – Année scolaire 2023-2024
16. Cadre Plaine de jeux 2024
17. Emploi travailleurs handicapés au sein des communes
18. Question(s) orale(s) d’actualité
Séance à huis clos