Séance du 30 septembre 2025 (18:30)

Séance publique
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Démission d’un conseiller communal – Prise d’acte
3. Installation d’un conseiller suppléant et prestation de serment
4. Fixation du tableau de préséance
5. Immobilière sociale Toit & Moi – Désignation d’un représentant au sein
du Comité d’attribution
6. ASBL Communauté Urbaine Mons-Borinage (C.U.M.B.) – Désignation d’un représentant
7. Opérateur de Transport de Wallonie – Modification du représentant
8. Intercommunale Gabrielle Passelecq – Modification d’un représentant
9. Intercommunale Logipôle – Modification d’un représentant
10. Centre intercommunal de santé Coeur du Hainaut – Modification d’un représentant
11. Comité de concertation Commune/CPAS : modification d’un représentant
12. Commission du règlement et des affaires générales – modification d’un représentant
13. Renouvellement des Conseils de Participation des écoles communales – Désignation des représentants du PO
14. Asbl Régie des Quartiers de Mons-Frameries-Colfontaine – Comptes 2024
15. Assemblée générale ordinaire IMIO du 30 septembre 2025
16. Intervention urgente à la cabine HT de l’Espace Magnum – Ratification des dépenses complémentaires
17. Convention de partenariat entre Colfontaine, la Prévoyance et la Société Wallonne du Crédit Social / Projets-pilotes de train de rénovation
18. Convention d’occupation à titre précaire – Rue Achille Delattre – Parcelle 3 B 1119k – Demande de location
19. Fin de convention d’occupation à titre précaire – Terrain rue Neuve entre les n°193 et 205 – Parcelle 3B997c2

20. Crèche Les Minipousses IRSIA – rue Neuve 171 – Bail emphytéotique
21. Rétrocession d’une portion de terrain – rue de Boussu n°8 – Procédure pour sortie du domaine public – Résultats d’enquête publique
22. Chemin vicinal n°39 PATURAGES – Cour de la Montagne – Procédure pour sortie partielle du domaine public – Résultats d’enquête publique
23. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2019-55 – Emplacement de stationnement handicapé – Rue Ambroise Capiau 12 – Abrogation
23.1. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2025/006 – Emplacement de stationnement handicapé –
Rue des Bouleaux, 1
23.2. Règlement complémentaire de circulation – Arrêté de Police Permanent n°2025/26 – Règlementation de la circulation – Chemin sans nom reliant la rue du Temple à l’avenue Fénélon 
24. Sentier des Pics – Convention de partenariat et d’entretien – Projet BiodiverCité 2024
25. Vérification de caisse communale 2025- trimestre 2 – Prise de connaissance
26. Vérification de caisse communale 2025 – trimestre 3 – Prise de connaissance
27. FIN004.DOC004.314310 : F.E. Saint Michel à Pâturages – Compte 2024
28. FIN004.DOC002.319347 : Temple protestant de Petit Wasmes – Modification budgétaire n°1/2025.
29. FIN004.DOC002.321886 : Temple Protestant de Petit Wasmes – Budget exercice 2026
30. FIN004.DOC002.321913 : Temple Protestant de Pâturages – Budget Exercice 2026
31. FIN004.DOC002.321937 : Temple protestant de Grand Wasmes – Budget Exercice 2026
32. FIN002.DOC007.320375 – Modification budgétaire communale n°1/2025 – Arrêt de la tutelle d’approbation
33. Fin013.Doc005.V4 322908- Arrêté d’approbation des comptes annuels 2024 RCO ADL- Prise de connaissance.
34. CPAS – Cadre du personnel du Centre. Décision exécutoire – Prise de connaissance
35. PCS – Rapports financiers 2024 – Approbation
36. PCS – ILI : Convention de partenariat avec le CPAS
37. Enseignement : Mise à jour du Règlement de travail du personnel enseignant – Année scolaire 2024-2025
38. Révision de la tarification de l’accès au centre sportif

39. Aménagement et mise en conformité de La Court à Wasmes – Approbation des conditions et du mode de passation
40. Construction d’un espace multisports extérieur à la cité Jean Jaures – Approbation des conditions et du mode de passation
41. Question(s) orale(s) d’actualité

Séance à huis clos