Séance du 30 juin 2026 (18:30)

Séance publique
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Règlement de la mise à l’honneur de citoyens colfontainois – Approbation
3. Motion concernant l’avant-projet de loi relatif aux visites domiciliaires
4. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2025-50 – Règlementation du stationnement – Rue de la Station
4.1. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2025-80 – Règlementation du stationnement – Sentier de la Taillette
4.2. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2025-90 – Règlementation du stationnement – Rue Moucheron 74
4.3. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2025-95 – Règlementation du stationnement – Abords école E. GENIN
4.4. Règlement complémentaire de roulage – Arrêté de Police Permanent n°2026-6 – Règlementation du stationnement – Avenue Docteur Schweitzer
5. Valorisation touristique du bois de Colfontaine – Convention de maintenance sur le réseau pédestre et cycliste de la Maison du Tourisme de Mons
6. Aliénation d’un terrain à l’arrière de la rue Villa Romaine n°75 – Parcelle 3 B963 x – Vente
7. Aliénation parcelles communales 3A582g et 3A566h – Rues Jean-Jacques Rousseau et de la Paix – Offre de prix
8. Cimetières de Wasmes et Warquignies – Construction de caveaux – Approbation des conditions et du mode de passation.
9. Règlement communal sur les cimetières: nouvelle mouture – Adoption
10. REC004.DOC020.341596 – Règlement de redevance sur les concessions pleine terre, de terrains, de caveaux et de columbariums – années 2026 à 2031 – Adoption
11. Accueil extrascolaire – Modification du Règlement d’Ordre Intérieur (ROI) de l’accueil extrascolaire communal à partir de l’année scolaire 2026-2027 – Approbation des modifications
12. Petite Enfance – Modification des contrats d’accueil des crèches « Les P’tits loups » à partir de l’année scolaire 2026-2027 – Approbation des modifications
13. Règlement de redevance sur la tarification de l’accueil extrascolaire communal – années 2026 à 2031- Adoption
14. Règlement de redevance sur la tarification de l’accueil dans les crèches communales – années 2026 à 2031 – Adoption
15. Réorientations d’actions pour l’année 2026 – Avenants aux conventions de partenariat avec le CPAS et l’ASBL Le Squad
16. PCS – Rapports financiers 2025 – Approbation
17. Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2026 – Adoption
18. Coordination Accueil Temps Libre – Renouvellement du programme de Coordination Locale de l’Enfance (CLE) 2026-2031
19. Vérification de caisse communale 2026 – trimestre 1 – Prise de connaissance
20. FIN004.DOC004.344384 – Compte 2025 – Maison de la Laïcité – Approbation
21. FIN004.DOC004.344346 – Compte 2025 – F.E. Saint Michel à Pâturages – Approbation
22. FIN004.DOC004.344115 – Compte 2025 – F.E. Sainte Vierge à Warquignies – Approbation
23. FIN004.DOC004.344074 – Compte 2025 – F.E. Notre Dame à Wasmes – Approbation
24. FIN004.DOC004.344232 – Compte 2025 – F.E. Notre-Dame Auxiliatrice à Pâturages – Approbation
25. Comptes annuels 2025 de la RCO ADL. Complément in extenso Bilan et Compte de résultats – Approbation
26. Fin003.Doc008.V2-345136- Comptes communaux 2025 exécutoires par expiration de délai – Prise de connaissance
27. CPAS – Comptes annuels 2025 – Approbation 
28. FIN002.DOC004.344480 – Modification budgétaire communale n°1/2026 – Services ordinaire et extraordinaire – Adoption
29. Question(s) orale(s) d’actualité

Séance à huis clos