Débriefing du Conseil Communal

de Colfontaine du 21 décembre 2021

Ordre du jour du Conseil Communal :

Séance du 21 décembre 2021 (18:30)

Séance publique

Séance publique
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Assemblées Générales ordinaire et extraordinaire Centre Hospitalier
Universitaire et psychiatrique de Mons Borinage du 23 décembre 2021
3. Convention de mise à disposition – Maison Van Gogh : avenant


4. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police
Permanent n°2021/47 – emplacement de stationnement handicapé –
rampe de Ecoliers, 19
4.1. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police
Permanent n°2020-48 – Interdiction du stationnement – rue Clémenceau,
226-232
4.2. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police
Permanent n°2021/52 – emplacement de stationnement handicapé – rue
des Alliés, 182
4.3. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police
Permanent n°2021/60 – interdiction de stationnement – rue Potresse –
Abrogation
4.4. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police
Permanent n°2021/61 – interdiction de stationnement & abrogation de
zone d’évitement – rue J-B. Clément, 67

5. Aliénation de l’Ecole du Centre – rue Saint-Pierre 56 – parcelles 2B345d,
2B346d, 2B346e
6. Centre sportif Arthur Nazé : Approbation de la charte régionale sur
l’esprit du sport et ses valeurs
7. Eglise protestante de Petit-Wasmes – Modification budgétaire
n°1/2021
8. CAS – Modification budgétaire n°2/2021 – services ordinaire et
extraordinaire
9. CPAS – Budget 2022
10. Question(s) orale(s) d’actualité

Procès verbal du conseil Communal :