Débriefing du Conseil Communal

de Colfontaine du 22 février 2022

Ordre du jour du Conseil Communal :

Séance du 22 février 2022 (18:30)

Séance publique

Séance du 22 février 2022 (18:30)

Séance publique
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Remplacement d’un membre effectif et d’un suppléant au Conseil de
Police
3. ASBL Maison de l’Eveil : désignation d’un représentant
4. Toit et moi : désignation d’un représentant
5. Opérateur de Transport de Wallonie : désignation d’un représentant
6. ASBL Agence Locale pour l’Emploi : désignation d’un représentant
7. ASBL Accueil de la Petite enfance : désignation des représentants
8. Commission du règlement et des affaires générales – Désignation des
représentants
9. Nouvelle convention d’adhésion et nouvelles règles de fonctionnement
de la centrale d’achat unique du SPW SG
10. Rec004.doc024.208814 – Information concernant l’arrêté
d’approbation relatif au règlement de taxe sur l’enlèvement, le traitement
et la mise en décharge des déchets ménagers et assimilés – Année 2022
11. Rec004.doc024.208815 – Information concernant l’approbation de la
tutelle relatif au règlement de redevance sur le droit de place des forains –
exercices 2022 à 2025
12. Fin012Doc004.V3-209965- Budget de la Régie communale ordinaire
ADL Exercice 2022-Approbation définitive- Prise de connaissance.
13. FIN001.DOC007.208787 : Budget communal- Exercice 2022 – Arrêt de
la tutelle d’approbation
14. ADL – RCO : présentation du rapport d’activités 2021 de l’ADL RCO
selon le canevas imposé par le pouvoir subsidiant
15. Convention Article 27
16. Question(s) orale(s) d’actualité

Séance à huis clos

Procès verbal du conseil Communal :