Conseil du 28 septembre (18:30), Place de Wasmes, 22 à 7340 COLFONTAINE
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Affaire en justice AC Colfontaine /TRAVEXPLOIT-IDEA-BELFIUS : appel du jugement
3. Assemblée générale extraordinaire du Centre Intercommunal de Santé du Coeur du Hainaut du 05 juillet 2021 – Ratification
4. Assemblée générale extraordinaire IMIO du 28 septembre 2021
5. ASBL Maison de l’Eveil : désignation des représentants
6. Asbl Régie des Quartiers de Mons-Frameries-Colfontaine – Comptes 2020
7. Autorisation préalable de principe pour l’utilisation de bodycams par certains membres du personnel de la zone de Police Boraine
8. Ecole Baille Cariotte – Construction d’un bloc sanitaires pour la section primaire – Approbation des conditions et du mode de passation
9. Démolition et reconstruction d’un bloc sanitaire et mise en conformité de l’école Emile Genin – Approbation des conditions et du mode de passation
10. Commune de Colfontaine – Ecole Busieau – Section primaire – Remplacement des châssis et des portes – Approbation des conditions et du mode de passation
11. Remplacement des châssis de l’école du Quesnoy. – Approbation des conditions et du mode de passation
12. Remplacement des châssis de l’école Emile Genin – Approbation des conditions et du mode de passation
13. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2020/73 – emplacement de stationnement handicapé – rue Moucheron, 52
13.1. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/24 – interdiction de stationnement – rue du Hameau, 43
13.2. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/25 – passage pour piétons – Chaussée de la Cour
13.3. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/27 – interdiction de stationnement – rue du Roi Albert, 250
13.4. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/29B – organisation circulation – rue Baron Lheureux
13.5. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/29C – interdiction de stationnement – rue Achille Delattre, 90
13.6. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2021/38 – emplacement de stationnement handicapé – ruelle de la Cour, 40
14. Aliénation rue de la Perche – parcelle 3B425L5 – lot 3A de la dernière phase de construction des habitations du clos François Mitterrand
15. Aliénation rue de la Perche – parcelle 3B425M5 – acte de base du lot 3B de la dernière phase de construction des habitations du clos François Mittérand
16. Restitution Ecole de l’Abbaye – Cité de l’Abbaye – parcelle 1 A 459 W 13
17. Conciergerie du Pont d’Arcole – nouveau bail d’occupation
18. Mise à disposition – projet PADEL – plaine des sports de Pâturages – parcelles 3B1150T, 3B1150X
19. FIN004.DOC002.194470: Fabrique d’église Notre Dame Auxiliatrice – Modification budgétaire n°1/2021
20. FIN004.DOC002.191173 Fabrique d’Eglise Saint Michel – Budget – exercice 2022
21. FIN004.DOC002.192848 Eglise Protestante de Petit Wasmes – Budget – Exercice 2022
22. FIN004.DOC002.192910 Fabrique d’église protestante de Grand Wasmes – Budget – Exercice 2022
23. FIN004.DOC002.192947 Fabrique d’église Notre Dame Auxiliatrice – Budget – Exercice 2022
24. FIN004.DOC002.193515 : Fabrique d’église Protestante de Pâturages – Budget – Exercice 2022
25. FIN004.DOC002.193531 Fabrique d’église Notre Dame à Wasmes – Budget – Exercice 2022
26. FIN004.DOC002.194067 Fabrique d’église Sainte Vierge à Warquignies – Budget – Exercice 2022
27. Vérification de caisse 2021- trimestre 2- Prise de connaissance
28. FIN003.DOC008.188300 Prise de connaissance de l’arrêté d’approbation des comptes annuels 2020
29. Fin013.Doc.005.V4-192408- Prise de connaissance de l’arrêté d’approbation des comptes annuels 2020-RCO ADL
30. Fin012.Doc004V3.194051- Arrêt définitif par la Tutelle de la MB 1/2021 de la RCO “ADL”- prise de connaissance
31. CAS – Modification budgétaire n°1/2021 – services ordinaire et extraordinaire
32. FIN002.DOC007.193061 – Modification budgétaire communale n°1/2021 – Arrêt de la tutelle d’approbation
33. Question(s) orale(s) d’actualité
Séance à huis clos