Débriefing du Conseil Communal

de Colfontaine du 30 novembre 2021

Ordre du jour du Conseil Communal :

Séance du 30 novembre 2021 (18:30)

Séance publique

Séance publique

1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Assemblée générale ordinaire IMIO du 07 décembre 2021
3. Assemblée générale ORES du 16 décembre 2021
4. Assemblée générale ordinaire CENEO du 17 décembre 2021
5. Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du Centre
Intercommunal de Santé Coeur du Hainaut du 20 décembre 2021
6. Assemblée générale HYGEA du 21 décembre 2021
7. Assemblée générale IDEA du 22 décembre 2021
8. Assemblée générale ordinaire IRSIA du 22 décembre 2021
9. Autorisation pour l’installation et l’utilisation de caméras ANPR fixes
temporaires sur le territoire de la commune de Colfontaine
10. Démolition de bâtiments – rue des Vallées et place du Hameau –
Approbation des conditions et du mode de passation
11. Personnel Communal – Allocation de fin d’année 2021
12. REC004.DOC006.198568 Règlement de taxe sur l’enlèvement, le
traitement et la mise en décharge des déchets ménagers et assimilés –
année 2022
13. REC004.DOC017.198503 Règlement de redevance sur le droit de place
des forains – années 2022 à 2025 – renouvellement
14. REC004.DOC036.198523 Règlement communal relatif à l’exercice et à
l’organisation des activités foraines et des activités ambulantes de
gastronomie foraine sur les fêtes foraines publiques et sur le domaine
public
15. Vérification de caisse 2021- trimestre 3
16. Fin012.Doc001V4.200274- Budget 2022- RCO ADL- Approbation
17. FIN001.DOC004 Budget communal 2022- Adoption
18. Question(s) orale(s) d’actualité


Séance à huis clos

 

Procès verbal du conseil Communal :