Conseil du 24 janvier 2023 (19:00)
Espace Magnum à 7340 COLFONTAINE
1. Communication de Monsieur Le Bourgmestre
2. Convention de synergie Commune/CPAS
3. Emplacement d’un espace multisports extérieur à la cité Jean Jaurès – Demande de subsides à Infrasport – Autorité compétente
4. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022/51 – emplacement de stationnement handicapé – Rue à Paniers, 86
4.1. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022/52 – emplacement de stationnement handicapé – Rue à Paniers, 48
4.2. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2020/53 – emplacement de stationnement handicapé – Rue Grande, 98
4.3. Règlement complémentaire de circulation routière – Arrêté de Police Permanent n°2022/65 – emplacement de stationnement handicapé – Rue Neuve, 20
5. IDEA – Programme de déploiement de bornes de rechargement – Appel à intérêt pour le lancement des futurs marchés de concession
6. ILI : renouvellement de la convention de collaboration avec le CIMB
7. ADL – RCO : Adoption de la convention à conclure avec la SA « Ladbrokes » en vue du renouvellement d’une licence F2 d’autoriser
l’établissement de jeux de hasard de classe IV sis Place de Pâturages, 12 à 7340 Colfontaine.
8. Personnel communal : Modification du cadre
9. Directeur financier – Convention de mise à disposition
10. Personnel – Gefico – Prestation de serment du Directeur financier faisant fonction
11. Personnel – Direction générale – Prestation de serment du Directeur général stagiaire